top of page

Mentions légales

Mentions Légales

Informations générales :

Le site http://www.tolesdemayotte.com est édité par : TOLES DE MAYOTTE SARL immatriculée au RCS de Mamoudzou sous le numéro 024076457
Siège social : ZI Vallée III Koungou 97600
Siret:02407645700027
APE : 2433Z Profilage à froid par formage ou pliage
Capital Social 100 000 €

Responsable de la publication : Bruno BARATTE.
Téléphone :0269 63 63 03
E-mail : juridique@maharajah.(fr)

Site réalisé, maintenu et hébergé par Tôles de Mayotte.

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Informations techniques :

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Charte éditoriale :

Le site http://tolesdemayotte.com est un site de présentation des services proposés par Bruno BARATTE. Il est complété par des outils de simulation. Les informations fournies dans ce site ne sont données qu’à titre indicatif. rajiv@maharajah.(fr)

Données personnelles :

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par Bruno BARATTE, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Elles pourront, en outre, être utilisées par Bruno BARATTE pour des sollicitations commerciales. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez-nous le signifier en écrivant à l’adresse précisée ci-après. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante :

Droits d’auteurs :

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Mentions légales: Texte
bottom of page